GEFEDERTE GLENOSPHÄRE

Brevet européen · EP3311780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311780
Numéro de demande
EP16192293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2012
Publié
25 avr. 2018
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201113115548 25.05.2011
Divisionnaire de
EP12723008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 27 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.03.2025

  5. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

WINSLOW, Nathan A.

Warsaw, IN 46582, US

McDANIEL, John M.

Warsaw, IN 46580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.