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Brevet européen · EP3311841 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311841
Numéro de demande
EP16811667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 31/519 (2006.01)
A61K 31/53 (2006.01)
A61K 31/675 (2006.01)
A61K 39/395 (2006.01)
A61K 45/06 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015121479 16.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/067843 15.06.2016
Publication PCT
WO2016/204193 22.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  7. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

HORI, Yusaku

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

OZAWA, Yoichi

Tsukuba-shi Ibaraki 300-2635, JP

KOUJI, Hiroyuki

Kanagawa 251-0012, JP

ODAGAMI, Takenao

Kanagawa 251-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.