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Brevet européen · EP3311923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311923
- Numéro de demande
- EP15895660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2015
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B04B 1/04 (2006.01)B04B 7/12 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)B04B 7/04 (2006.01)B01D 45/14 (2006.01)B04B 5/12 (2006.01)B04B 7/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/067715 19.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/203640 22.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIDA, Kosaku
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.