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Brevet européen · EP3311968 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3311968
- Numéro de demande
- EP16398007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B28C 5/08 (2006.01)B01F 9/06 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)B01F 15/02 (2006.01)B28C 5/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 24 juin 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 24 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MODIANO & PARTNERS S.A., Via E. Bossi 1, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.06.2022
- 23 juin 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.06.2022
2 entrées antérieures
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Mandataire
6900 Lugano
Inventeur
3230-331 Penela, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.