BRETTPANEEL

Brevet européen · EP3311999 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3311999
Numéro de demande
EP17197653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
25 avr. 2018
Délivré
18 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B32B 5/18 (2006.01)
A47B 96/00 (2006.01)
B32B 21/04 (2006.01)
B32B 21/08 (2006.01)
B32B 21/14 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
E04C 2/30 (2006.01)
B32B 7/02 (2019.01)
B32B 3/30 (2006.01)
Priorité
JP 2016207351 21.10.2016
US 201615396638 31.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 12 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.11.2024

  4. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  5. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Sato, Kenichi

Fukuoka-shi, Fukuoka 814-0033, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Sato, Kenichi

Fukuoka-shi, Fukuoka 814-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.