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Brevet européen · EP3312181 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3312181
- Numéro de demande
- EP16811742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61K 31/551 (2006.01)A61P 25/14 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 25/36 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015123478 19.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068080 17.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/204268 22.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 14 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.09.2019
1 entrée antérieure
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Tokyo 103-8411, JP
Tokyo 103-8411, JP
Tokyo 103-8411, JP
Tokyo 103-8411, JP
Tokyo 103-8411, JP
Tokyo 103-8411, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.