HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3312212 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3312212
Numéro de demande
EP16811489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C09J 183/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015122352 17.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/066846 07.06.2016
Publication PCT
WO2016/204014 22.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 7 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.03.2020

  7. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Daicel Corporation

3-1, Ofuka-cho Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

SHIBAMOTO, Akihiro

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

TSUJI, Naoko

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

YAMAKAWA, Akira

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

TANAKA, Hiroki

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

HARADA, Nobuhiko

Himeji-shi Hyogo 671-1283, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.