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Brevet européen · EP3312376 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3312376
Numéro de demande
EP17198161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
25 avr. 2018
Délivré
14 août 2019
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 9/42 (2006.01)
E06B 9/54 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 9/86 (2006.01)
E04F 10/06 (2006.01)
Priorité
IT 201600107049 24.10.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.11.2019

  6. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

GIBUS S.p.A.

Via L. Einaudi, 35, 35030 Saccolongo (PD), IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

DANIELI, Lorenzo

35030 Selvazzano Dentro (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.