KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3312526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3312526
- Numéro de demande
- EP15895196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2015
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F25B 1/10 (2006.01)F25B 43/02 (2006.01)F25B 1/047 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)F25B 41/22 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2015/081564 16.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/201623 22.12.2016
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
OZU, Masao
Foshan Guangdong 528333, CN
XIANG, Weimin
Foshan Guangdong 528333, CN
YU, Jijiang
Foshan Guangdong 528333, CN
GUO, Hong
Foshan Guangdong 528333, CN
ZHANG, Cheng
Foshan Guangdong 528333, CN
LIANG, Ziqiang
Foshan Guangdong 528333, CN
WANG, Ling
Foshan Guangdong 528333, CN
ZHONG, Liang
Foshan Guangdong 528333, CN
YAN, Lili
Foshan Guangdong 528333, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.