KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3312526 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3312526
Numéro de demande
EP15895196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2015
Publié
25 avr. 2018
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F25B 1/10 (2006.01)
F25B 43/02 (2006.01)
F25B 1/047 (2006.01)
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 41/22 (2021.01)
Demande PCT
PCT/CN2015/081564 16.06.2015
Publication PCT
WO2016/201623 22.12.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

OZU, Masao

Foshan Guangdong 528333, CN

XIANG, Weimin

Foshan Guangdong 528333, CN

YU, Jijiang

Foshan Guangdong 528333, CN

GUO, Hong

Foshan Guangdong 528333, CN

ZHANG, Cheng

Foshan Guangdong 528333, CN

LIANG, Ziqiang

Foshan Guangdong 528333, CN

WANG, Ling

Foshan Guangdong 528333, CN

ZHONG, Liang

Foshan Guangdong 528333, CN

YAN, Lili

Foshan Guangdong 528333, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.