CAPTEUR DE POSITION

Brevet européen · EP3312565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3312565
Numéro de demande
EP17197375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2017
Publié
25 avr. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01R 33/383 (2006.01)
Priorité
FR 1601516 19.10.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  7. 11 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.02.2021

  8. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Thales

Tour Carpe Diem, Place des Corolles, Esplanade Nord,, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

BLANC, Alain

06810 AURIBEAU SUR SIAGNE, FR

CHASSOULIER, Damien

06370 MOUANS-SARTOUX, FR

CARRON DE LA MORINAIS, Guy

06400 CANNES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.