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Brevet européen · EP3312570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3312570
Numéro de demande
EP17195910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2017
Publié
25 avr. 2018
Délivré
19 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01F 1/708 (2006.01)
G01F 1/684 (2006.01)
Priorité
JP 2016204264 18.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 11 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 11.07.2019

  6. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Surpass Industry Co., Ltd.

2203, Shimooshi, Gyoda-shi Saitama 361-0037, JP

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

ABO, Kazuo

Saitama, 361-0037, JP

NAKAJIMA, Koji

Saitama, 361-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.