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Brevet européen · EP3312854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3312854
Numéro de demande
EP16811662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
25 avr. 2018
Délivré
18 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 17/06 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015123872 19.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/067834 15.06.2016
Publication PCT
WO2016/204188 22.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Kitagawa Industries Co., Ltd

Kitagawa Industries Co., Ltd.

695-1, Higashiorido Mukui-cho, Inazawa-shi, Aichi 492-8446, JP

Inventeur

NAKAMURA, Tatsuya

Kasugai-shi Aichi 480-0303, JP

YASUNISHI, Yuki

Kasugai-shi Aichi 480-0303, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.