INHALTSBEWEGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3312872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3312872
- Numéro de demande
- EP16811511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 25 avr. 2018
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/673 (2006.01)A61L 2/20 (2006.01)H01L 21/677 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015124064 19.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/067033 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/204036 22.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
TSUJI, Kazuhiro
Tokyo 105-8564, JP
TAKEUCHI, Haruki
Tokyo 105-8564, JP
MAEDA, Minetaka
Tokyo 105-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.