ELEKTRONISCHES DAMPFBEREITSTELLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3313214 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313214
- Numéro de demande
- EP16731263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201511359 29.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051766 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001820 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Nicoventures Holdings Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
1 entrée antérieure
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Inventeur
London WC2R 3LA, GB
London WC2R 3LA, GB
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.