RÜCKENSTÜTZE

Brevet européen · EP3313239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3313239
Numéro de demande
EP16818694
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A47C 7/46 (2006.01)
A47C 7/40 (2006.01)
A47C 7/62 (2006.01)
Priorité
US 201562185928 P 29.06.2015
US 201662349536 P 13.06.2016
Demande PCT
PCT/US2016/040113 29.06.2016
Publication PCT
WO2017/004216 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Inventeur

ALDRICH, John F.

Grandville, Michigan 49418, US

WALKER, Brock

Okemos, Michigan 48864, US

HORNOR, Thomas

Jenison, Michigan 49428, US

CHADWICK, Don

Los Angeles, California 90049, US

KOFFMAN, Jeffrey

Santa Monica, California 90403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.