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Brevet européen · EP3313248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3313248
Numéro de demande
EP16731865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
29 mars 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
F04B 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 102015211986 26.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/064409 22.06.2016
Publication PCT
WO2016/207211 29.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Inventeur

OXLEY, Stephen

22397 Hamburg, DE

LANGLOTZ, Christian

20253 Hamburg, DE

KUBOTEIT, Stefan

21220 Seevetal, DE

HEGEMANN, Christine

22453 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.