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Brevet européen · EP3313258 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313258
- Numéro de demande
- EP16815504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/05 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562185356 P 26.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/039646 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/210437 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
CLAUDE, John, P.
Campbell, CA 95008, US
LEPAK, Jonah
Campbell, CA 95008, US
MERCHANT, Adnan
Campbell, CA 95008, US
SALAHIEH, Amr
Campbell, CA 95008, US
SAUL, Tom
Campbell, CA 95008, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.