FORMULIERUNG

Brevet européen · EP3313360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3313360
Numéro de demande
EP16732717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
17 août 2022
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61K 8/35 (2006.01)
A61K 8/65 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
A61K 8/11 (2006.01)
Priorité
GB 201511255 26.06.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/051886 23.06.2016
Publication PCT
WO2016/207642 29.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 18 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2023

  5. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  6. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  7. 22 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.08.2022

  8. 17 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

Parties

Inventeur

HYLAND, David

Aylesbury Buckinghamshire HP22 4LW, GB

GHATORA, Pupinder Singh

Aylesbury Buckinghamshire HP22 4LW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.