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Brevet européen · EP3313365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313365
- Numéro de demande
- EP15731581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2015
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 7 mai 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 8/81 (2006.01)A61Q 5/04 (2006.01)A61Q 5/06 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064287 24.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/206739 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Date de radiation
- Date de radiation
- 27.01.2026 → 07.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 6 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
HOFFMANN, Martin
64297 Darmstadt Hessen, DE
NING, Jing
64297 Darmstadt Hessen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.