SANITÄRÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3313456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313456
- Numéro de demande
- EP16813404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61L 2/28 (2006.01)A61L 2/18 (2006.01)A61B 90/70 (2016.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2015902448 25.06.2015
- Demande PCT
- PCT/AU2016/050548 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/205896 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 17 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 17.07.2025
- 24 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
SMART, William Hugh Dawkins
Buderim, Queensland 4556, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.