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Brevet européen · EP3313479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3313479
Numéro de demande
EP16730237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
4 août 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/46 (2006.01)
A61M 5/48 (2006.01)
Priorité
CH 9042015 23.06.2015
CH 2292016 22.02.2016
Demande PCT
PCT/CH2016/000091 15.06.2016
Publication PCT
WO2016/205962 29.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

Ypsomed AG

Brunnmattstraße 6, 3401 Burgdorf

Inventeur

TSCHIRREN, Markus

3400 Burgdorf

HOSTETTLER, Patrick

3415 Hasle

STREIT, Ursina

3322 Schönbühl

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.