VERBINDUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3313501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313501
- Numéro de demande
- EP16734614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)F16L 37/12 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015103406 U 29.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065182 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001504 05.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 3 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.01.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Inventeur
SCHOLZ, Jochen
37077 Göttingen, DE
PURMANN, Sebastian
37073 Göttingen, DE
BATES, Michael
Gloucestershire GL5 2BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.