ABFAHREN EINER VORGEGEBENEN BAHN MIT EINEM ROBOTER

Brevet européen · EP3313627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3313627
Numéro de demande
EP16731512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 102015008188 25.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001050 20.06.2016
Publication PCT
WO2016/206798 29.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

BURKHART, Stefan

89407 Dillingen, DE

HAGENAUER, Andreas

86316 Friedberg, DE

HÜTTENHOFER, Manfred

86405 Meitingen, DE

SCHREITTMILLER, Robert

86316 Stätzling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.