AUSLÖSEN EINES KNAPPHEITSMODELLS
Brevet européen · EP3313667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313667
- Numéro de demande
- EP15911595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2015
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41J 29/38 (2006.01)B41J 2/11 (2006.01)B41J 2/175 (2006.01)B41J 13/00 (2006.01)B41J 11/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2015/067114 21.12.2015
- Publication PCT
- WO2017/111906 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
WINBURNE, Robert Lawrence
Vancouver, Washington 98683, US
QUINTANA, Jason M.
Vancouver, Washington 98683, US
DANIELS, Donnell D.
Vancouver, Washington 98683, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.