AUFGEHÄNGTES SITZSYSTEM EINES WASSERFAHRZEUGS
Brevet européen · EP3313723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313723
- Numéro de demande
- EP16818682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201562185865 P 29.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/040093 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/004202 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
Andover, KS 67002, US
Wichita, KS 67235, US
Denver, CO 80218, US
Wichita, KS 67230, US
Park City, KS 67219, US
Wichita, KS 67204, US
Denver, CO 80202, US
Denver, CO 80203, US
Cheney, KS 67025, US
Bel Aire, KS 67226, US
Newton, KS 67114, US
Viola, KS 67149, US
Superior, CO 80027, US
Wichita, KS 67226, US
Wichita, KS 67226, US
Wichita, KS 67205, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.