BEHÄLTER
Brevet européen · EP3313746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313746
- Numéro de demande
- EP16732605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 50/04 (2006.01)B65D 50/06 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202015103417 U 29.06.2015DE 202015104086 U 05.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064834 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001329 05.01.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 11 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 11.07.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
51709 Marienheide, DE
51491 Overath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.