KRANSTEUERUNG
Brevet européen · EP3313771 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313771
- Numéro de demande
- EP16740944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 15/06 (2006.01)B66C 23/90 (2006.01)B66C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 501252015 U 24.06.2015
- Demande PCT
- PCT/AT2016/050233 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/205851 29.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
WIMMER, Eckhard
5322 Hof bei Salsburg, AT
REITER, Paul
5101 Bergheim, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.