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Brevet européen · EP3313916 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3313916
- Numéro de demande
- EP16817392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08H 7/00 (2011.01)C08H 8/00 (2010.01)C08L 97/02 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08J 5/14 (2006.01)C08L 19/00 (2006.01)C08L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- IN 1067MU2015 27.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IN2016/050200 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/002136 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
MALSHE, Vinod
Fort Mumbai-400 001, IN
SRIVASTAVA, Sangeeta
Maharashtra Mumbai-400 001, IN
JADHAV, Manisha
Maharashtra Mumbai-400 001, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.