ARTICLE TEXTILE À POCHE, SYSTÈME ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP3314047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314047
- Numéro de demande
- EP15747837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 1/18 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051739 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/207494 29.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
REYMOND, Jean-Louis
F-42260 Saint Germain Laval, FR
FRENAY, Patrick, Michel, Eric
F-69340 Francheville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.