VENTILSPERRE UND VENTIL MIT DIESER SPERRE
Brevet européen · EP3314151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314151
- Numéro de demande
- EP16744861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 39/02 (2006.01)F16K 1/36 (2006.01)F16K 47/02 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20151642 25.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053697 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207802 29.12.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 nov. 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ceme S.p.A., Via Tortona 25, 20144 Milan, Italie → Ceme S.p.A., Via Dell'Industria 5, 27020 Trivolzio (PAVIA), Italie
Publié dans Swissreg le 19.11.2019
- 16 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 16.11.2019
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Inventeur
20144 Milan, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.