LIM-ANGETRIEBENE ROLLENKONTROLLWAAGE
Brevet européen · EP3314222 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314222
- Numéro de demande
- EP16814971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/00 (2006.01)G01G 19/03 (2006.01)
- Priorité
- US 201562185034 P 26.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/034242 26.05.2016
- Publication PCT
- WO2016/209523 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
RAGAN, Bryant G.
Metairie, LA 70001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.