ISOLIERTE ORGANBEWERTUNG UND -BEHANDLUNG
Brevet européen · EP3314256 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314256
- Numéro de demande
- EP16731609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 33/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201511207 25.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064645 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207335 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
1 entrée antérieure
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
SE-400 14, SE
SE-400 14, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.