ÜBERTRAGUNGSFASERANORDNUNG
Brevet européen · EP3314318 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314318
- Numéro de demande
- EP16813773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/02 (2006.01)
- Priorité
- DK 201570393 25.06.2015
- Demande PCT
- PCT/DK2016/050221 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/206700 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
WEIRICH, Johannes
2200 Copenhagen N, DK
MAACK, Martin Dybendal
2800 Kgs Lyngby, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.