GUIDE OPTIQUE

Brevet européen · EP3314319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314319
Numéro de demande
EP16735923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
28 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/122 (2006.01)
G01N 21/03 (2006.01)
Priorité
FR 1555755 23.06.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051503 20.06.2016
Publication PCT
WO2016/207530 29.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Ecole Centrale de Lyon

Ecole Centrale De Lyon

36 Avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully Cedex, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

20 Avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne, FR

Université Claude Bernard - Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

43, Boulevard du Onze Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

CPE Lyon Formation Continue et Recherche - CPE Lyon FCR

43 Boulevard du 11 Novembre 1918, 69100 Villeurbanne, FR

Inventeur

OROBTCHOUK, Régis

38490 Fitilieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.