SYSTEM UND METHODE ZUR REGULIERUNG EINES GASDRUCKS

Brevet européen · EP3314347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314347
Numéro de demande
EP16745168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
17 avr. 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/04 (2006.01)
Priorité
IT UB20151670 25.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053751 23.06.2016
Publication PCT
WO2016/207831 29.12.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

BODEI, Massimo

25080 Muscoline (BS), IT

AMADINI, Armando

25030 Castel Mella (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.