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Brevet européen · EP3314503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314503
Numéro de demande
EP16818397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
13 déc. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/455 (2018.01)
G06F 21/56 (2013.01)
G06F 21/53 (2013.01)
H04L 9/40 (2022.01)
G06F 21/57 (2013.01)
G06N 7/01 (2023.01)
G06N 20/00 (2019.01)
G06F 9/445 (2018.01)
Priorité
US 201514752911 27.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/033853 24.05.2016
Publication PCT
WO2017/003582 05.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

HAHN, Slawa

Paderborn, HH, DE 33104, DE

FINKE, Stefan

33100 Paderborn, DE

ALME, Christoph

33100 Paderborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.