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Brevet européen · EP3314527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314527
Numéro de demande
EP16751340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201562183422 P 23.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053725 22.06.2016
Publication PCT
WO2016/207819 29.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

BENKLEY, III, Fred G.

Middleton, Massachusetts 01949, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.