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Brevet européen · EP3314563 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314563
Numéro de demande
EP16815327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 16/9535 (2019.01)
G06Q 30/0251 (2023.01)
H04L 51/046 (2022.01)
H04L 51/216 (2022.01)
H04L 67/306 (2022.01)
G06Q 50/00 (2024.01)
Priorité
US 201562185421 P 26.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/039069 23.06.2016
Publication PCT
WO2016/210164 29.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 16 juil. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Groupon, Inc., 600 W. Chicago Avenue, Suite 620, Chicago, IL 60654, Etats-Unis d'Amérique → Bytedance Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, Delaware 19808, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  4. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

ELLIS, Scott

Palo Alto, California 94306, US

GANGAL, Devdatta

Chicago, Illinois 60654, US

JOY, Jayesh

Sunnyvale, California 94087, US

BARNEY, Hamish

Los Altos, California 94024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.