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Brevet européen · EP3314577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314577
- Numéro de demande
- EP16731900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06T 13/40 (2011.01)G06T 19/20 (2011.01)
- Priorité
- US 201562183853 P 24.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064610 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207311 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 5 févr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Max-Planck-Gesellschaft zur Förderung, der Wissenschaften, Hofgartenstrasse 8, 80539 Munich, Allemagne → Max-Planck-Gesellschaft zur Förderung der, Wissenschaften e.V., Hofgartenstraße 8, 80539 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
72076 Tübingen, DE
San Francisco, CA 94121, US
72076 Tübingen, DE
66111 Saarbrücken, DE
08024 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.