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Brevet européen · EP3314583 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314583
Numéro de demande
EP16731920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07C 5/08 (2006.01)
B60W 40/09 (2012.01)
G07C 5/00 (2006.01)
H04W 4/80 (2018.01)
Priorité
US 201562184243 P 24.06.2015
GB 201511602 02.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/064717 24.06.2016
Publication PCT
WO2016/207378 29.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

Bridgestone Mobility Solutions B.V.

Beethovenstraat 503, 1083 HK Amsterdam, NL

Inventeur

MEYER, Ulf

1011 AC Amsterdam, NL

ZIMMERMANN, David

1011 AC Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.