INDUKTIVES BAUTEIL FÜR EINE STROMSCHIENE
Brevet européen · EP3314617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314617
- Numéro de demande
- EP16728933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01F 3/14 (2006.01)H01F 17/04 (2006.01)H01F 17/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015110142 24.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063303 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/206993 29.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 18.03.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
SCHLIEWE, Jörn
89555 Steinheim, DE
SCHEFLER, Stefan
89081 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.