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Brevet européen · EP3314626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314626
- Numéro de demande
- EP16751630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 47/22 (2006.01)H01H 47/00 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20151621 23.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000877 22.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207713 29.12.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Inventeur
ZAMPICININI, Giorgio
37047 San Bonifacio (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.