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Brevet européen · EP3314626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3314626
Numéro de demande
EP16751630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
6 nov. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 47/22 (2006.01)
H01H 47/00 (2006.01)
Priorité
IT UB20151621 23.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/000877 22.06.2016
Publication PCT
WO2016/207713 29.12.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Inventeur

ZAMPICININI, Giorgio

37047 San Bonifacio (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.