MODULE DE STOCKAGE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
Brevet européen · EP3314682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314682
- Numéro de demande
- EP16731169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 11/78 (2013.01)H01G 11/76 (2013.01)H01M 2/06 (2006.01)H01M 2/20 (2006.01)H01M 2/30 (2006.01)H01M 10/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555794 24.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064510 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207269 29.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 28 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
CAUMONT, Olivier
29000 Quimper, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.