MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE
Brevet européen · EP3314727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314727
- Numéro de demande
- EP16733043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 20 mai 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/18 (2006.01)H02K 1/20 (2006.01)H02K 5/00 (2006.01)H02K 5/04 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555985 26.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064581 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/207301 29.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Inventeur
DUTEAU, Alexis
16710 Saint-Yrieix Sur Charente, FR
COURAGE, Aurélien
69700 Chassagny, FR
MCCLELLAND, Michael
16430 Champniers, FR
DEAC, Ioan
400261 Cluj Napoca, RO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.