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Brevet européen · EP3314738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314738
- Numéro de demande
- EP16815496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02J 3/00 (2006.01)G06F 1/18 (2006.01)G06F 1/26 (2006.01)G06F 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201562185397 P 26.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/039618 27.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/210427 29.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 27 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 7 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.07.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 5 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
1 entrée antérieure
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
Laguna Hills, CA 92653, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.