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Brevet européen · EP3314807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3314807
- Numéro de demande
- EP16741878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/08 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201511385 29.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/065225 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/001530 05.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.