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Brevet européen · EP3315111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315111
- Numéro de demande
- EP16817821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2016
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 17/00 (2006.01)G07G 1/00 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)B65B 1/10 (2006.01)B65B 1/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015130269 29.06.2015JP 2015234279 30.11.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/068763 24.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/002713 05.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
HIRAOKA, Takuma
Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP
FUKAMORI, Ryosuke
Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP
KATAYAMA, Hikaru
Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP
KOIKE, Naoki
Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.