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Brevet européen · EP3315111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315111
Numéro de demande
EP16817821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2016
Publié
2 mai 2018
Délivré
22 févr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 17/00 (2006.01)
G07G 1/00 (2006.01)
A61J 3/00 (2006.01)
B65B 1/10 (2006.01)
B65B 1/30 (2006.01)
Priorité
JP 2015130269 29.06.2015
JP 2015234279 30.11.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/068763 24.06.2016
Publication PCT
WO2017/002713 05.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Inventeur

HIRAOKA, Takuma

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

FUKAMORI, Ryosuke

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

KATAYAMA, Hikaru

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

KOIKE, Naoki

Toyonaka-shi Osaka 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.