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Brevet européen · EP3315241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315241
Numéro de demande
EP17197944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B23K 26/00 (2014.01)
B23K 26/12 (2014.01)
B23K 26/14 (2014.01)
B23K 26/142 (2014.01)
Priorité
DE 102016120777 31.10.2016
DE 102016121911 15.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

mobil-mark GmbH

In der Wanne 55, 89075 Ulm, DE

Inventeur

Baeger, Holm

89134 Blaustein, DE

Diesterhaupt, Frank

89075 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.