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Brevet européen · EP3315271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315271
- Numéro de demande
- EP17001757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2017
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 2 juin 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016012990 31.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
Rohrbach, Martin
73575 Horn, DE
Frohne-Brinkmann, Norbert
42369 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.