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Brevet européen · EP3315271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3315271
Numéro de demande
EP17001757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2017
Publié
2 mai 2018
Délivré
2 juin 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016012990 31.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Inventeur

Rohrbach, Martin

73575 Horn, DE

Frohne-Brinkmann, Norbert

42369 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.