BUCHBLOCKFORMUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3315312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3315312
- Numéro de demande
- EP15896299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2015
- Publié
- 2 mai 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42C 19/04 (2006.01)B42C 9/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/068060 23.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/207977 29.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 7 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 07.02.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Osamu
Shiga 520-1501, JP
NAKAMURA, Yoshikazu
Shiga 520-1501, JP
YAMAMOTO, Hiroki
Shiga 520-1501, JP
UMEMOTO, Manami
Shiga 520-1501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.